Chaises Nicolle
106 rue Vieille du Temple
75003 Paris - FRANCE
RCS Paris 511 716 359
TVA FR 26511716359
SARL au capital de 1 500,00 EUR

 

Le site internet www.chaises-nicolle.fr est hébergé sur les serveurs de la société SARL OVH (140 quai du Sartel - 59100 Roubaix - FRANCE - Tél. : +33 8 20 32 03 63).

 

Conception graphique et développement : Horstaxe Studio
Scénographie photo : Misha de Potestad
Crédit photo : Patrice Pascal, Virgile Biechy
Hébergement : OVH

Le site www.chaises-nicolle est accessible 24h/24h, 7j/7j sauf pour des situations non contrôlables telles que les problèmes liés aux structures de réseau de communication. Chaises NICOLLE® rappelle aux visiteurs que les pages Internet sont interprétées différemment par les navigateurs du marché. En cas de maintenance, Chaises NICOLLE® pourra interrompre le site et fera tout son possible pour informer ses utilisateurs.

 

RESPONSABILITÉ


La société Chaises NICOLLE® ne verra pas sa responsabilité engagée pour les inconvénients, risques et préjudices liés à l’utilisation d’Internet tels que notamment la rupture du service, la présence de virus ou de vers informatiques, les intrusions extérieures ou les tentatives d’intrusions et plus généralement pour tous cas qualifiés de force majeure par les tribunaux.

Chaises NICOLLE® se réserve le droit de supprimer ou modifier tout ou partie de ses services ou éléments figurant sur son site web.


PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Tous les éléments du site www.chaises-nicolle.fr, qu’ils soient textuels, visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société Chaises NICOLLE®, même une fois téléchargés.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit sans l'autorisation expresse de Chaises NICOLLE® est interdite et constitue une reproduction non autorisée sanctionnée par les articles du Code de la propriété intellectuelle.

Tout utilisateur ou visiteur du site ne peut installer un lien hypertexte vers www.chaises-nicolle.fr sans l'autorisation expresse et préalable de Chaises NICOLLE®.


PROTECTION DES DONNEES


En tant qu'utilisateur, vous êtes informé, conformément à l'article 27 de la protection des données, fichiers et libertés du droit civil du 6 Janvier 1978, que toutes les données facultatives que vous pouvez choisir de fournir au moment de remplir les formulaires sur le site web qui nous permet de répondre à votre demande, sont destinées à Chaises NICOLLE® qui est responsable de leur traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.

Vous êtes informé que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant en écrivant à Chaises NICOLLE, 106 rue Vieille du Temple, 75003 Paris - FRANCE
"Vous pouvez aussi, à des fins légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant."


CNIL

Le site www.chaises-nicolle.fr est déclaré sous le numéro 1489023 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.